Arthur Groussier et la lente élaboration du Code du Travail
Manifestation du Père Lachaise, Arthur Groussier, 1914 - source : Gallica-BnF.
« Le progrès, dit-il, ne vient pas aussi vite qu'on le souhaite » : 1896, le député Arthur Groussier tente laborieusement d'initier la création d'un code pour régler les rapports des travailleurs et de leurs employeurs.
En France, le Code du travail résulte d’un long processus. Il se constitue par strates successives, en fonction de l’évolution des rapports de forces politiques, économiques et sociaux. Lente maturation qui tranche par exemple avec l’adoption précoce du Code civil napoléonien ou avec les processus à l’œuvre dans d’autres pays comme l’Allemagne, où le cadre général d’une législation du travail fut élaboré beaucoup plus tôt.
Parmi les initiateurs du Code du Travail, figure le député socialiste Arthur Groussier (1863-1957, voir sa biographie dans le dictionnaire Maitron). Originaire d’Orléans, fils d’un facteur enregistrant, diplômé de l’Ecole des Arts et métiers, Arthur Groussier est dessinateur industriel. Malgré sa profession, il s’engage aux côtés de l’Union des mécaniciens de la Seine. Militant du Parti ouvrier socialiste révolutionnaire de Jean Allemane, il est élu député de Paris en 1893.
En mars 1896, Arthur Groussier dépose, avec le soutien de députés issus de toutes les tendances socialistes, une proposition de résolution « tendant à charger la Commission du travail de la Chambre des députés de rassembler et de réviser toutes les lois concernant la défense des intérêts des travailleurs […] afin d’en former un corps complet, sous le nom de code du travail » (Journal officiel, débats parlementaires, 14 mars 1896, p. 501). Le texte de la résolution déposé par Arthur Groussier affirme : « de même que nous avons un code de commerce qui règle les rapports des commerçants, un code rural qui règle les rapports des agriculteurs, nous demandons un code du travail qui règle les rapports des travailleurs et de leurs employeurs » (Projet de résolution n°1845, 14 mars 1896).
Mais le projet est immédiatement contrarié, car lors de cette même séance à la Chambre, Groussier et son collègue Victor Dejeante, en conflit avec leur parti, sont contraints de démissionner. Le lendemain, seul ce second événement semble retenir l’attention de la presse. Mais, quel...
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