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Gazette nationale ou le Moniteur universel, 10 juin 1848

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Gazette nationale ou le Moniteur universel
10 juin 1848


Extrait du journal

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE. Liberté, Égalité, Fraternité. Af MOVI l>W FBrVLK VHIXÇAIH. l'aria, le 8 juin 1848 La commission du pouvoir exécutif, Sur le rapport du ministre de la marine et des colo nies, Arrête : Art. 1". L’administration centrale de la marine et des colonies est organisé de la manière suivante : Cabinet du ministre (un bureau). Direction du personnel militaire et des mouvements de la flotte. Bureau des officiers militaires, Bureau des mouvements, Bureau des corps organisés, Bureau de l’inscription maritime et de la police de la navigation. Direction des travaux. Bureau des constructions navales et des travaux hy drauliques, Buieau de l’artillerie. Direction des services administratifs. Bureau du personnel administratif et des divers agents, Bureau de la solde, de I habillement et des revues, Bureau des approvisionnements généraux, Bureau des subsistances, des hôpitaux et des chiourmes, Bureau de la comptabilité des matières. Direction des colonies. Bureau du régime politique et du commerce, Bureau de législation et d administration. Bureau du personnel et des services militaires, Bureau des finances et approvisionnements. Direction du secrétariat général et de la comptabilité. Bureau du secrétariat et du service intérieur, Bureau des archives et des bibliothèques, Bureau des fonds et ordonnances. Bureau des dépensés d’outre-mer, Bureau de la comptabilité centrale des fonds. Agence comptable du ministère (un caissier). Art. 2. La présente organisation sera mise immédiate ment à exécution. Art. 3. L’administration des invalides de la marine forme une direction spéciale. Le traitement des chefs et employés de celle direction continue d’être acquitté sur les fonds de l'établissement. Art. 5. Le détail des attributions de chaque bureau sera réglé par uo arrêté du ministre. Les membres de la commission du pouvoir exécutif, F. Arago, Garnier-Pagès, Marie, Lamartine, Lkdrl-Rollin. Le secrétaire, Pagnf.rre. Le vice-amiral, ministre de la marine et des colonies, Casy....

À propos

Fondé en 1789 par Charles-Joseph Panckoucke (1736-1798), éditeur de l’Encyclopédie de Diderot et d’Alembert, La Gazette nationale ou Le Moniteur universel fut pendant plus d'un siècle l’organe officiel du gouvernement français.

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