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Journal officiel de la République française, 15 juillet 1880

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Journal officiel de la République française
15 juillet 1880


Extrait du journal

Décrets portant promotion ou nomination dans l'ordre national de la Légion d'honneur (ministère de la justice.) Décret portant nomination dans l'ordre national de la Légion d'honneur (ministère de l'agriculture et du commerce.) Décret nommant un sous-préfet. Décret approuvant la délibération, par laquelle le conseil municipal de Nîmes déclare accepter la cession faite à la compagnie générale des omnibus de Marseille, de la construction et de l'exploitation du réseau de voies ferrées concédé à la ville de Nîmes....

À propos

Créé en 1868, Le Journal officiel de la République française est le journal officiel de la France. À ce titre, il publie l’intégralité des lois, arrêtés, décrets, déclarations officielles et autres publications légales de la République. Il remplace dès 1870 le Journal officiel de L’Empire français et continue d’être publié de nos jours. Depuis 1er janvier 2016, le Jounral Officel n'est plus imprimé pour des raisons économiques et écologiques et est entièremenet disponnible en version dématérialisée sur Légifrance.gouv.fr

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