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L’Avenir de la Mayenne, 5 avril 1891

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L’Avenir de la Mayenne
5 avril 1891


Extrait du journal

Léo cigarettes à la main Nous avons signalé au mois de novembre dernier un arrêt de la Cour de cassation qui semblait devoir mettre fin aux poursuites que la Régie exerçait contre ceux qui fabriquaient des cigarettes à la main ; la Régie a persisté dans ses errements, mais les tribunaux <=e conforment à la jurisprudence établie par la Cour suprême, et bientôt, il faut 1 espérer, on ne nous contestera plus le droit si simple et si naturel de faire rouler nos cigarretles comme nous l’entendrons. La Cour d’appel de Paris, chambre correc tionnelle. vient de jtger dans ces sens et de décider que la confection des cigarettes avec du tabac de la Régie ne constitue pas un fait...

À propos

Fondé en 1878, L’Avenir de la Mayenne est un quotidien régional publié à Laval, puis à Rennes. Il change de nom en 1932 pour devenir Le Républicain de la Mayenne avant de disparaître en 1942.

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