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L’Avenir de la Mayenne, 15 mars 1896

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L’Avenir de la Mayenne
15 mars 1896


Extrait du journal

la suppression de certains percepteirs Nous avons annoncé la résolution qu’a prise le ministre des finances de supprimer les percepteurs des villes qui sont chefs-lieuxa arrondissement ou de département et qui ont moins de vingt mille âmes. Un de nos confrères se dit en me sure d’annoncer qu’après examen de la question légale, M. Doumer s’est déterminé à effectuer cette ré forme par voie de simple décret. Il estime qu’il n’est pas nécessaire de demander l’approbation du Parle ment et que, dès lors, une loi n’est pas nécessaire. Le décret serait donc soumis à bref délai à la signature du président de la République, et prononcerait la suppression des percepteurs urbains dans 272 chefs-lieux d’arrondisse ment ou de département sur 362, elle rattachement de leurs services à la recette particulière ou ft la trésorerie générale, suivant qu’il s’agira d’un chef-lieu d’arrondissement ou de dé partement....

À propos

Fondé en 1878, L’Avenir de la Mayenne est un quotidien régional publié à Laval, puis à Rennes. Il change de nom en 1932 pour devenir Le Républicain de la Mayenne avant de disparaître en 1942.

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