Extrait du journal

Napoléon, etc., Sur le rapport de notre ministre secrétaire d’Etat au département de l'intérieur, Avons décrété et décrétons ce qui suit : Art. 1er. Les membres des conseils généraux de département sont au torisés à porter un costume officiel qui est déterminé ainsi qu’il suit : Habit bleu foncé, coupé droit sur le devant et garni de neuf boutons ; broderie composée de feuilles de chêne et d’olivier et d’épis de blé, en soie bleue claire nuancée et en argent, au collet, aux parements et à la taille ; baguette autour de l’habit (conformément au modèle annexé) ; Gilet blanc ; Pantalon bleu, à bandes de soie et argent : Roulons argentés, à l’aigle; Epée à poignée de nacre, garde argentée ; Chapeau français, ganse en velours noir brodée en soie bleue cl argent. Art. 2. Nuire ministre secrétaire d’Etat au département de l’intérieur est chargé de l’exécution du piésent décret. Fait au palais des Tuileries, le 4 janvier 1-851. NAPOLÉON....