C’est un principe bien connu des gouvernants de par le monde : pour décourager une pratique, la méthode la plus simple consiste à la taxer. De nombreux impôts insolites ont prospéré sur cette équation simple, de la taxe sur le célibat imposée aux Romains dans l’Antiquité à l’impôt sur les fenêtres expérimenté en Angleterre en 1696, en passant par la taxe sur la barbe plébiscitée par le tsar Pierre le Grand.
Longtemps considéré « net d’impôt », le meilleur ami de l’homme commence à voir sa situation fiscale se dégrader nettement à partir du XVIIIe siècle. Dans une lettre publiée par La Gazette du commerce le 6 octobre 1767, un riverain s’étonne qu’on ne lutte pas contre la prolifération de cet animal au même titre que d’autres nuisibles :
« Pendant qu’on nous donne des décrets contre les rats, les souris, les charançons, les moineaux, etc., on conserve avec soin dans le domestique un animal qui fait en pain plus de consommation qu’on ne pense ; cet animal est le chien domestique, bête absolument inutile & très dangereuse, puisqu’elle porte avec elle la source d’une maladie cruelle, je veux dire la rage.
Après avoir évalué le nombre de chiens qu’il y a dans le Royaume, on trouve que ces animaux consomment chaque jour plus de cent mille livres de pain ; ce qui pourrait faire subsister cinquante mille pauvres.
Pour remédier à un si grand abus, il serait à désirer qu’on établît une taxe annuelle par chien domestique, & que cette taxe tournât au profit des Hôpitaux. Si cet impôt ne donnait pas un grand produit, il délivrerait du moins le Royaume de deux millions de chiens inutiles.
On voit parmi le peuple des gens qui peinent à vivre, & qui ont chez eux deux ou trois chiens. Comme ceux-ci ne pourraient point payer la taxe, ils seraient obligés de se défaire de leurs chiens sous peine de punition. »
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A noter que cette proposition ne s’appliquerait pas aux chiens de chasse ou de berger qui, selon l’auteur de la lettre, « ont une utilité marquée ».
Mais si le sujet rencontre l’indifférence dans l’Hexagone, ce n’est pas le cas en Grande-Bretagne, où il revient périodiquement sur les bancs du Parlement depuis le milieu du XVIIIe siècle. L’objectif : limiter la prolifération des animaux enragés, minimiser les dommages causés par les chiens errants aux cheptels anglais, et économiser de la nourriture pour la population. En 1796, à la grande stupéfaction des journaux tricolores, la dog tax est ainsi adoptée outre-Manche. Le Journal de Marseille s’en émeut le 6 août 1796 :
« On écrit de Londres que la nouvelle taxe sur les chiens a donné le signal du carnage de ces pauvres animaux qu’on tue partout pour se dispenser de payer l’impôt.
On écrit de Birmingham, que les canaux & les étangs sont couverts de chiens qu’on y a noyés ; & l’on craint que les eaux n’en contractent une infection nuisible aux troupeaux qui s’en abreuvent. »
Mais les commentateurs français allaient rapidement abandonner leur éthique en faveur de considérations plus pragmatiques. En effet, le projet d’imposer les propriétaires de molosses resurgit brusquement au début du XIXe siècle. Qu’est-ce qui a fait changer d’avis les législateurs ?
Déjà, l’explosion de la population canine en France, multipliée par trois entre 1780 et 1850. Mais surtout la croissance de la littérature épidémiologique qui épingle renards, loups et chiens errants comme vecteurs de la rage. Cette menace a de quoi refroidir les défenseurs de la cause animale ; un vétérinaire écrit ainsi en 1842 :
« Quel qu’attachement que l’on ait pour un chien, quelque valeur qu’on lui donne, on doit, au moindre soupçon de cette cruelle et effroyable maladie, le séquestrer immédiatement et le sacrifier à la première certitude. »
A l’heure où des milliers de « cabots » errent dans les faubourgs français – animaux rachitiques et pelés trouvant leur subsistance dans les boîtes à ordures –, il convient de légiférer. Le sujet est devenu on ne peut plus sérieux, matérialisant un impératif de santé publique.
Pourtant le ton des débats à l’Assemblée reste léger, sinon caustique. En avril 1833, tandis qu’un député ravive le projet d’une « taxe sur les chiens inutiles », il est moqué par Le Figaro :
« M. le comte Thiars a reçu une adresse de félicitation des chats de son quartier pour sa courageuse demande d’une taxe sur les chiens inutiles. »
Trois jours plus tard, le journal récidive :
« Si M. Thiars ne renonce pas à sa taxe sur les chiens inutiles, il se fera dévorer les mollets. »
Les parlementaires, qui vivent dans des maisons cossues loin des campagnes où rôdent les bêtes enragées, n’auraient-ils pas conscience de l’enjeu ? C’est peut-être le cas, à en croire le rapporteur du Journal des débats politiques et littéraires le 29 mai 1847 :
« Lorsque le président, ouvrant aujourd’hui la séance à la Chambre des Députés, a annoncé que l’ordre du jour appelait la discussion sur la proposition de M. de Remilly relative à l’établissement d’une taxe sur les chiens, un frémissement de plaisir a couru sur tous les bancs, et le sourire a déridé le front et les lèvres des honorables membres, qui se sont, pour la plupart, apprêtés à une séance amusante.
Que les séances de la Chambre soient de temps en temps amusantes, ce n’est pas nous qui nous en plaindrons, à la condition cependant qu’elle sache, selon le vieux proverbe, joindre l’utile à l’agréable.
Mais il nous a paru qu’en cette occasion elle était trop préoccupée de l’agrément et pas assez de l’utilité, et qu’elle voyait dans le projet en discussion plutôt un badinage qu’une chose sérieuse. »
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Si l’enjeu sanitaire n’est pas suffisant pour les motiver, le souci pécuniaire le sera peut-être ; en effet, en ponctionnant 1 à 10 francs par bête recensée, les recettes municipales pourraient gonfler de quinze millions de francs annuels, rappellent le journaliste – une somme qui devrait notamment contribuer à l’entretien des voies publiques :
« Les neuf dixièmes des communes de France manquent de revenus, et, par suite, sont, sous le rapport de leur entretien, dans l’état le plus déplorable.
Elles sont mal pavées, mal éclairées. Il y a des villes de 50 000 âmes où les rues sont rendues impraticables à la moindre pluie, tant la boue y est épaisse. La plupart de nos villages sont à peine balayés une fois l’an, et la nuit ne possèdent d’autre moyen d’éclairage que l’éclairage économique, mais peu régulier, de la lune.
Une taxe sur les chiens, même modérée, fournirait le moyen de remédier en partie à ces misères. »
Tandis que la proposition fait son chemin au sein d’une Assemblée de plus en plus réceptive, une question reste en suspens : faut-il loger tous les animaux à la même enseigne ? Autrement dit, les chiens faisant preuve d’une « utilité sociale » supérieure devraient-ils être moins taxés que leurs congénères ?
Votée le 2 mai 1855, la taxe sur les chiens intègre cette disposition dans le calcul de l’assiette fiscale : les « chiens d’agrément » coûteront davantage à leurs propriétaires que les chiens de garde, « comprenant ceux qui servent à guider les aveugles, à garder les troupeaux, les habitations, magasins, ateliers, etc. » précise le Journal de Seine-et-Marne le 27 octobre 1855.
Après des décennies de controverse, l’impôt sur les chiens entre officiellement en vigueur dans les municipalités françaises le 1er janvier 1856. Dès les premiers mois de son application, hélas, les tentatives d’évasion fiscale se multiplient : rares sont les propriétaires à se déclarer de leur plein gré en mairie ! Une anecdote raconte que, pour épingler les mauvais payeurs, un professionnel serait parfois chargé d’aboyer devant les portes des maisons afin d’identifier les chiens clandestins…
Le Petit Parisien du 9 avril 1925 rapporte le témoignage de ce prétendu « aboyeur au fisc » :
« Toute la journée je gravis les escaliers des immeubles en aboyant à chaque palier. Si un aboiement me répond, c’est qu’il y a un chien dans l’appartement.
Je note l’étage et, le soir, j’en fais part au contrôleur du fisc qui regarde si ce chien a été régulièrement déclaré. »
Mais si la presse fourmille d’anecdotes amusantes concernant la mise en application de la taxe, c’est pour éclipser une de ses conséquences les plus funestes. Incapables de s’acquitter de l’impôt, les propriétaires moins fortunés doivent en effet parfois se résoudre à éliminer leurs compagnons. « Quand vint l’impôt sur la race canine, ce fut à qui tuerait l’hôte intime du foyer », s’emporte ainsi Henry Blatin en 1867.
« Payer cinq francs pour lui ! Non, non, qu’il meure ! Il y eut, dans beaucoup de localités, des journées d’affreux carnage ; tout moyen était bon ; le fusil, le poison, l’étranglement, l’assommage, la noyade, le feu même. […]
De ce qu’on a détruit alors je ne sais pas le nombre ; mais il fut tel qu’une industrie, peu connue jusque-là, s’est rapidement développée depuis cette époque : la vente des gants de peau de chien. »
Le contrôle exercé sur la population canine aurait au moins le mérite de favoriser l’identification des propriétaires en cas de fugues ou d’accidents. C’est ainsi que Napoléon III retrouve son animal de compagnie, un pointer anglais baptisé Néro, après sa fuite des Tuileries en 1865.
Concernant la rage, il faut attendre le début du XXe siècle pour que le fléau s’estompe peu à peu – il restait suffisamment de chiens rabiques dans les fourrières, en 1885, pour permettre à Louis Pasteur de s’approvisionner en cobayes afin de mettre au point son vaccin ! Cette victoire ne signera toutefois pas la fin de la taxe sur les chiens, qui restera en vigueur dans la législation française jusqu’en… 1971.
Ecrit par
Nicolas Méra est auteur de vulgarisation historique. Il a notamment fait paraître aux éditions Vendémiaire le Dictionnaire des sales boulots (2022) et il édite le blog Le Fil de l'histoire.