Extrait du journal

l' Mon intention est qu'on entre gratis dans les églises, tous mes sujets ont ce droit ; que l'on puisse avoir des dispenses pour faire gras ou maigre sans aucune rétribution ; qu'on puisse en avoir pour se marier sans rien payer, et, pour assurer l'effet de ces mesures, que tout ce que les Français paieront à titre d'qauuemônes soit soumis à une comptabilité réglée, sous la surveillance, soit des fabriques, soit des préfets ; enfin, que les mandements ne puissent avoir lieu que lorsqu'ils seront convoqués par le ministre des cultes, et qu'aucun ne puisse être répandu sans avoir été approuvé par le ministre. On rendra responsables ceux qui contreviendraient aux présentes mesures....